Marque expirée - Marque en non vigueur

CANAL TOYS
CANAL TOYS SA

Numéro de dépôt :
3513164
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2017
CANAL TOYS de CANAL TOYS

Présentation de la marque CANAL TOYS

Déposée le 12 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL TOYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS domicilié(e) 18 avenue Albert Einstein,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 154 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 AV. RAYMOND POINCARE,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL TOYS est expirée depuis le 12 juillet 2017.

CANAL TOYS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE CREATION , FELINA , OUISTITOYS , Le chat NONO , CANAL TOYS , LOOMY , Tinywood , Canal Mousse , AGATHE PERLES , PAT A PAT


CANAL TOYS SA - 18 avenue Albert Einstein,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France - SIREN 404154080


CABINET A. BAROIS - 63 AV. RAYMOND POINCARE,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; lunettes (optique). Logiciels de jeux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pâte à modeler et matériaux pour le modelage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).